Mentions légales
Minervia est un produit de Horae (horae.io). Le site et les services Minervia sont édités et opérés par Horae, société par actions simplifiée de droit français. Ces mentions seront mises à jour si une entité Minervia est constituée en Principauté de Monaco.
01Éditeur du site
- Marque
- Minervia, un produit de Horae.io
- Éditeur
- HORAE, SAS (société par actions simplifiée)
- Capital social
- 2 166,65 €
- Siège social
- Bureau 003, 18 rue Masséna, 06000 Nice, France
- Immatriculation
- RCS Nice 921 040 879 (SIREN 921 040 879, SIRET siège 921 040 879 00030)
- N° de TVA
- FR49921040879
- Contact
- contact@horae.io
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Basile Caillé, représentant légal de Horae.
03Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis (netlify.com). Les solutions IA déployées pour nos clients privilégient quant à elles, conformément à notre engagement de souveraineté, un hébergement en Principauté de Monaco ou sur un cloud privé européen.
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du présent site (structure, textes, visuels, logo, identité, code source) est la propriété de Horae (marque Minervia) ou de ses partenaires et est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
05Protection des données personnelles
Les traitements de données réalisés via ce site sont soumis à la loi n°1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, à la loi n°1.565 du 3 décembre 2024 relative à la protection des données personnelles, et au RGPD lorsqu'il trouve à s'appliquer.
Responsable de traitement : Horae (marque Minervia). Finalité : traitement des demandes de contact et de rendez-vous transmises via le formulaire. Base légale : votre consentement / l'intérêt légitime de répondre à votre demande. Conservation : le temps nécessaire au traitement de la demande puis archivage légal.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données, exerçable à l'adresse contact@horae.io. L'autorité de contrôle compétente est l'Autorité de Protection des Données Personnelles (APDP) de Monaco.
06Cookies
Ce site est statique et n'utilise ni cookie de suivi, ni traceur publicitaire. Seuls des éléments strictement nécessaires à son affichage peuvent être chargés. Toute évolution (mesure d'audience, etc.) fera l'objet d'une information et, le cas échéant, d'un recueil de consentement.
07Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site le sont à titre indicatif. En particulier, l'estimateur d'économies fournit des ordres de grandeur calculés à partir de moyennes sectorielles : ses résultats sont purement indicatifs et n'ont aucune valeur contractuelle. Seul un audit permet de chiffrer un projet. Minervia ne saurait être tenue responsable d'une décision prise sur la seule base de ces estimations.
08Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit monégasque. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de la Principauté de Monaco.